Les documents requis pour votre demande LogisVert : ce qu'il faut savoir

LogisVert, le programme d'Hydro-Québec pour l'efficacité énergétique résidentielle, couvre sept mesures distinctes : isolation de toit et calfeutrage, cuisinière à induction, sécheuse à pompe à chaleur, thermopompe air-air, remplacement de thermopompe géothermique, pompe efficace pour piscine, et panneaux solaires. Chacune a ses propres critères et sa propre liste de documents — c'est d'ailleurs pour ça que DossierVert traite chaque mesure comme un dossier distinct plutôt qu'une case à cocher générique.

La règle la plus fréquemment oubliée : vous avez neuf mois après la date de mise en place de la mesure pour soumettre la demande. Si vous regroupez plusieurs mesures dans une même demande, le délai se calcule à partir de la première mesure installée. Un dossier soumis en retard est refusé, point final — aucune exception n'est prévue au guide.

Deuxième piège fréquent : la concordance des noms. Le prénom et le nom sur la facture doivent correspondre à ceux sur la preuve de propriété (pour un propriétaire) ou sur la demande elle-même (pour un locataire). Une facture au nom du conjoint alors que la preuve de propriété est au nom de l'autre, par exemple, peut suffire à faire rejeter un dossier — vérifiez cette concordance avant de soumettre, pas après.

Ce qu'on nous demande souvent : est-ce qu'il faut une photo pour tout? Non. L'isolation de toit et le calfeutrage ne demandent aucune photo — la preuve repose entièrement sur la facture, qui doit mentionner la nouvelle résistance thermique atteinte (RSI 8,8 / R-50 minimum, sur 100 % de la surface du toit). À l'inverse, la cuisinière à induction, la sécheuse à pompe à chaleur, la thermopompe et la pompe de piscine demandent toutes une photo claire de l'appareil installé ou de sa plaque signalétique.

Autre détail qui surprend souvent les clients : pour la cuisinière à induction et la sécheuse à pompe à chaleur spécifiquement, les locataires sont admissibles et aucune preuve de propriété n'est exigée pour ces deux mesures. C'est une exception aux autres mesures, où la preuve de propriété (compte de taxes municipales ou première page de l'acte de vente) est presque toujours requise.

Une fois la demande complète soumise en ligne sur logisvert.ca — jamais par courriel ou par la poste, ces canaux ne sont pas traités — comptez de 10 à 12 semaines de traitement. Hydro-Québec vous avise généralement dans les 20 jours ouvrables si votre dossier est incomplet ou inadmissible, ce qui laisse le temps de corriger le tir avant l'échéance des neuf mois si vous avez soumis assez tôt.